Accueil marques.expert
/
Marques déposées par JEGADEN Alain
/
BREIZ' ILE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BREIZ' ILE
JEGADEN Alain

Numéro de dépôt :
3973166
Date de dépôt :
08/01/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/01/2023
BREIZ\' ILE de JEGADEN Alain

Présentation de la marque BREIZ' ILE

Déposée le 8 janvier 2013 par JEGADEN Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BREIZ' ILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-05 du 1 février 2013.

Le déposant est JEGADEN Alain domicilié(e) 37 rue Xavier Grall - 29470 - PLOUGASTEL DAOULAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Michel POUPON domicilié(e) 4 rue de Kerogan - 29337 - QUIMPER CEDEX - France.

La marque BREIZ' ILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3973166.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BREIZ' ILE est expirée depuis le 8 janvier 2023.

JEGADEN Alain a également déposé les autres marques suivantes : BREIZ'ÎLE , OH TI PUNCH , Tous les fruits mênent au Rhum , RHUM BREIZ'ILE , punch de noel , BREIZ'ÎLE , oh ti punch , RHUM BLC , BREIZH PUNCH , LES FRERES DE LA CÔTE


JEGADEN Alain - 37 rue Xavier Grall - 29470 - PLOUGASTEL DAOULAS - France


Cabinet Michel POUPON - 4 rue de Kerogan - 29337 - QUIMPER CEDEX - France


Publication - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2013-05

Enregistrement avec modification - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-30

Inscription le 26 janvier 2018 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s) n°715943 - Publication le 23 févr. 2018 au BOPI 2018-01-26

Inscription le 9 juillet 2019 - Concession de licence n°762500 - Publication le 9 août 2019 au BOPI 2019-07-09

Viande (à l'exception des volailles), poisson, volaille bénéficiant de l'indication géographique protégée « Volailles de Bretagne » et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie (à l'exception du pâté) ; pâté conforme au cahier des charges de la demande d'indication géographique protégée « Pâté de campagne Breton » ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine bénéficiant de l'indication géographique protégée « Farine de blé noir de Bretagne ou Farine de blé noir de Bretagne – Gwinizh Breizh » et préparations faites à base de farine bénéficiant de l'indication géographique protégée « Farine de blé noir de Bretagne ou farine de blé noir de Bretagne – Gwinizh Breizh », pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.